ARMONYS RESTAURATION
4 RUE ALFRED KASTLER
PIBS 2
56000 VANNES
Téléphone : 02 30 05 56 08
SAS au capital de 50 000€ - RCS Vannes 793 246 75
SIRET 793 246 745 00053 - APE 5629A
TVA FR 59 793 246 745
Copyright : © Armonys Restauration
Directeur de la publication : Julien Roudaut
Le Ciré Jaune Communication
1 rue du Couëdic
56100 Lorient
www.lecirejaune.com
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
www.ovh.com
Tous les éléments contenus dans ce site Internet tels que noms, marques et enseignes, documents, informations, éléments graphiques sont la propriété d'ARMONYS RESTAURATION ou de partenaires de cette dernière et constituent séparément ou ensemble des œuvres au sens du Code de la propriété intellectuelle. L’internaute, l’utilisateur, le visiteur s’engage donc à respecter ces droits de propriété et à ne pas leur porter atteinte. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
Il est possible de télécharger, afficher ou imprimer les données de ce site uniquement pour un usage privé et non commercial. L’utilisateur doit conserver et recopier chaque indication de copyright ou de droit de propriété mentionnée dans toute donnée téléchargée.
L’internaute n’est pas autorisé à modifier, transmettre, utiliser, réutiliser, réafficher le contenu du site à des fins publiques ou commerciales, y compris les textes, images, supports sonores ou vidéo sans l'autorisation préalable et écrite d’ARMONYS RESTAURATION.
Ce site peut contenir ou référencer des marques déposées, brevets, données privées, technologies, produits, process, ou autres droits de ARMONYS RESTAURATION et/ou de tiers. Aucune licence ni droit portant sur l'un quelconque de ceux-ci ou d'autres droits ne vous sont accordés.
Les informations diffusées sur ce site Internet ne sont fournies qu'à titre indicatif et ne revêtent aucun caractère contractuel. ARMONYS RESTAURATION ne peut en effet parfaitement garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.
En conséquence, ARMONYS RESTAURATION décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations présentées sur le site et ne saurait être responsable des dommages, directs et/ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du site.
De même, ARMONYS RESTAURATION ne saurait être tenue pour responsable des dommages susceptibles de résulter de l'utilisation des informations diffusées sur ce site Internet et/ou de l'utilisation d'un produit auquel ces informations font référence. Il appartient à l'utilisateur de vérifier l'exactitude des informations fournies ainsi que leur utilisation."
ARMONYS RESTAURATION autorise tout site Internet à établir un lien pointant vers l'adresse www.armonys-restauration.fr après une simple information préalable du webmaster. Tout lien de ce type interviendra toutefois sous réserve des dispositions légales en vigueur et ne peut en aucun cas utiliser la technique du lien profond ("deep linking"), c'est-à-dire que les pages du site www.armonys-restauration.fr ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site (usage des frames, par exemple), mais accessibles par l'ouverture d'une fenêtre.
Bien entendu, cette autorisation ne s'applique pas aux sites Internet diffusant des informations à caractères pornographiques, polémiques, homophobes, xénophobes ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
ARMONYS RESTAURATION se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d'interdire un lien hypertexte. Dans ce cas il informera la personne concernée qui disposera de 2 jours ouvrés pour mettre fin au lien. A défaut, ARMONYS RESTAURATION se réserve la possibilité de saisir la juridiction compétente.
Aucune mise en ligne du Site par un tiers sous une autre URL n'est autorisée.
ARMONYS RESTAURATION décline toute responsabilité concernant le contenu disponible sur les autres sites Internet vers lesquels il a créé des liens ou qui auraient pu être créés à son insu. L’accès à tous les autres sites Internet liés à ce site web se fait aux risques de l’utilisateur. ARMONYS RESTAURATION décline aussi toute responsabilité pour toutes les informations contenues sur des sites tiers où figurent des liens renvoyant au site www.armonys-restauration.fr
Accès au site, Disfonctionnement et virus Actuellement les versions Internet Explorer 7 ou supérieure et Firefox assurent le meilleur fonctionnement de ce site. ARMONYS RESTAURATION se réserve le droit d'interrompre ou de suspendre tout ou partie des fonctionnalités du site.
ARMONYS RESTAURATION ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation de ce site web, ou de l’impossibilité pour un tiers de l’utiliser, ou d’un mauvais fonctionnement, d’une interruption du service, d’un virus, résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés.
La plupart des informations que ARMONYS RESTAURATION recueille sur son site sont des informations anonymes, tel que les pages que l’internaute visite et les recherches qu’il entreprend. Lorsque l’internaute visite ce site-web, ARMONYS RESTAURATION ne recueille par principe aucune donnée personnelle nominative le concernant, à moins que l’internaute ait autorisé ARMONYS RESTAURATION à le faire.
ARMONYS RESTAURATION utilise des informations anonymes afin d'aider à améliorer le contenu de son site et d'obtenir des statistiques globales sur leurs utilisateurs à des fins internes et de marketing. Ainsi, ARMONYS RESTAURATION peut mettre en place des Cookies qui recueillent les préférences de chaque utilisateur, ainsi que le jour et l'heure d'accès. Ces Cookies servent aussi à faciliter l’accès au présent site. Les Cookies par eux-mêmes, ne peuvent être utilisés pour obtenir l'identité de l'utilisateur.
Un Cookie est une information qui est envoyée à votre navigateur et stockée sur le disque dur de l’ordinateur de l’utilisateur. Les Cookies ne détériorent pas l’ordinateur. L’utilisateur peut activer son navigateur pour être informé de la réception d'un Cookie, cela lui permet de décider s’il veut l'accepter ou non. Il peut aussi s’opposer à l’enregistrement de ces Cookies en configurant son ordinateur selon les modalités détaillées sur le site Internet de la CNIL.
L'utilisateur est informé que ses données personnelles recueillies dans le cadre des formulaires de contacts, services personnalisés ou de tout autre questionnaire font l'objet d'un traitement automatisé par ARMONYS RESTAURATION. Les informations recueillies sont tenues strictement confidentielles et sont destinées à l'usage exclusif des membres et des services d'ARMONYS RESTAURATION.
Certaines informations spécifiques demandées dans les formulaires en ligne sont obligatoires. A noter que si leur saisie est erronée, les informations ne sont pas envoyées à ARMONYS RESTAURATION. Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 (articles 38 à 43 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés), vous pouvez exercer votre droit d'accès aux informations et le cas échéant votre droit de rectification ou de retrait des informations vous concernant en écrivant à ARMONYS RESTAURATION - PIBS - Rue du commerce - CS 82605 - 56011 VANNES CEDEX.
Pour toute information sur la protection des données personnelles, vous pouvez consulter le site de la Commission Informatique et Liberté http://www.cnil.fr.